Claire Brodeur-Modica, Notaire Libourne
Claire Brodeur-Modica, Notaire Libourne
2 demandes traitées depuis mars 2022
Couple / Famille
Donation / Succession
Immobilier
Entreprises
Droit rural
Collectivités
Expatriation
Fiscalité
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Présentation de Me Claire Brodeur-Modica
Maître Brodeur-Modica est notaire à Montagne-St-Emilion, près de Libourne. L'étude notariale de maître Brodeur-Modica intervient principalement dans les domaines suivants: Couple / Famille, Donations / Successions, Immobilier, Entreprises, Droit rural, Collectivités locales, Expatriation / International, Fiscalité / Patrimoine.
Maître Brodeur-Modica est appréciée pour son professionnalisme, sa disponibilité et sa réactivité. Elle suit chaque dossier personnellement et pas à pas.
N'hésitez pas à contacter l'étude de maître Brodeur-Modica, notaire à Libourne, pour sécuriser l'ensemble de vos actes et bénéficier de conseils avisés d'un professionnel du droit.
Maître Brodeur-Modica est appréciée pour son professionnalisme, sa disponibilité et sa réactivité. Elle suit chaque dossier personnellement et pas à pas.
N'hésitez pas à contacter l'étude de maître Brodeur-Modica, notaire à Libourne, pour sécuriser l'ensemble de vos actes et bénéficier de conseils avisés d'un professionnel du droit.
Couple / Famille
Divorce / Partage des biens
Garde des enfants / Pension alimentaire
Vente immobilières lors du divorce
Emprunts et dettes du mariage
Donations entre époux / Fiscalité
Adoption Plénière / Simple / Internationale
Contrat de Mariage / Pacs
Convention de concubinage
Protection des personnes vulnérables
Mandat de protection future
Autre
Donations / Successions
Droits de Successions / Règlement des successions
Ordres d'héritiers
Conjoint survivant / Usufruit
Réserve héréditaire / Quotité Disponible
Fiscalité des Donations
Don manuel / Don avec réserve d'usufruit
Donation–partage / transgénérationnelle
Donation entre époux
Rédaction de Testament / Recherche de Testament
Legs / Legs pour Fondation / Association
Fiscalité des Testament et Legs
Autre
Immobilier
Achat / Vente immobilière
Promesse / Compromis de vente
Caution Bancaire / Hypothèque
SCI / Indivision
Mitoyenneté / Servitudes
Démembrement / Viager
Nue–propriété / Usufruit
VEFA / Frais de notaire réduits
Diagnostics immobiliers
Urbanisme / Bornage / Destination des biens
Permis de Construire / Permis d'aménager
Autre
Entreprises
Transmission / Reprise d'entreprises
Entreprise Familiale / Pacte Dutreil
Donation / cession de parts
Vente titres en déshérence
Patrimoine Professionnel
Création d'entreprise / SCI
Fonds de commerce / Société Agricole
Conclusion d'un bail
Insaisissabilité du bien immobilier
Régime matrimonial du chef d'entreprise
Certificat art. L. 225–146 C. com.
Autre
Droit rural
Création fonds agricole
Transmission d'exploitation
Création bail cessible
Plan crédit transmission
Droit de l'Environnement
Autre
Collectivités locales
Urbanisme
Droit de Préemption et d'expropriation
Intention d'aliéner / Consignation / Délaissement
Sauvegarde des commerces
Préemption immeubles commerciaux
Domaine public / Déclassement
Bien en déshérence / Immeuble menaçant ruine
Transfert de biens entre collectivités
Droit de l'Environnement
Autre
Expatriation / International
Couples d'expatriés
Contrat de mariage à l'étranger
Régime matrimonial des expatriés
Changement de régime matrimonial
Donations / successions internationales / Fiscalité
Estate Planning
Fiscalité des expatriés
Revenus de source française / Domicile fiscal
Autre
Fiscalité / Patrimoine
Impôts plus–values immobilières
SCI / TVA
Estimation Patrimoine immobilier / IFI
Investissement locatif / meublé touristique
Bail notarié
LMNP / LMP
DENORMANDIE / Outre–Mer
Autre
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